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Marques déposées par S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES
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LE CLOS DU CALVAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU CALVAIRE
S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES

Numéro de dépôt :
1678178
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque LE CLOS DU CALVAIRE

Déposée le 10 juillet 1991 par S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES, domicilié(e) Quincié en Beaujolais, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque LE CLOS DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU CALVAIRE est expirée depuis le 10 juillet 2001.

S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PAVILLON DE CHAVANNES , CLOS DU CALVAIRE , Côte de Brouilly


S.C.I. DU PAVILLON DE CHAVANNES - Quincié en Beaujolais, 69430 BEAUJEU - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOS DU CALVAIRE